top of page

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Ville de Quimperlé

  • 32 rue de Pont-Aven, 29300 Quimperlé

  • Email : [adresse email]

  • Téléphone : [numéro]

Directeur de la publication : [Nom et prénom]

 

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : [Nom]

  • Adresse : [adresse]

  • Téléphone : [numéro]

  • Site web : [URL]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de [Nom], sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

4. Données personnelles

Les informations recueillies via le site font l’objet d’un traitement destiné à [finalité : contact, gestion client, newsletter…].

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès

  • Droit de rectification

  • Droit de suppression

  • Droit d’opposition

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter : [email de contact].

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

6. Responsabilité

L’éditeur du site ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées, ni des dommages résultant de l’utilisation du site.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.

[Nom de l'entreprise]

  • Dénomination sociale ou raison sociale

  • Adresse du siège social de l’entreprise 

  • Noms des dirigeants de l’entreprise

  • Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés,  ou autre autorité applicable à l'activité 

  • Numéro d’identification fiscale 

  • Forme juridique de l’entreprise 

  • Montant du Capital Social 

  • Si votre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies 

  • Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site

  • Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles

  • Mentions relatives à l'utilisation de cookies

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail :
Tél. :

Fax :

Adresse :

bottom of page